Marque expirée - Marque en non vigueur

Académie Maçonnique
Luis Garcia-Fernandez

Numéro de dépôt :
3626420
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2019
Académie Maçonnique de Luis Garcia-Fernandez

Présentation de la marque Académie Maçonnique

Déposée par voie électronique le 2 février 2009 par Luis Garcia-Fernandez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Académie Maçonnique »

Le déposant est Luis Garcia-Fernandez domicilié(e) 15 Eugène Barbier,92400 Courbevoie - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luis Garcia-Fernandez domicilié(e) 15 Eugène Barbier,92400 Courbevoie - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie Maçonnique est expirée depuis le 2 février 2019.

Luis Garcia-Fernandez a également déposé les autres marques suivantes : JEAN SCOT ERIGENE GRANDE LOGE DE FRANCE - RESPECTABLE LOGE N.1000 , Les Cahiers Jean Scot Erigène , Université maçonnique , Cercle Jean Scot Erigène , (Marque figurative)


Luis Garcia-Fernandez - 15 Eugène Barbier,92400 Courbevoie - 92400 - France


Luis Garcia-Fernandez - 15 Eugène Barbier,92400 Courbevoie - 92400 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.