Déposée par voie électronique le 1 février 2013 par monsieur Luigi FORMUSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POTOMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est monsieur Luigi FORMUSO domicilié(e) 36 rue de l'Arménie - 38000 - GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque POTOMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Luigi FORMUSO - 36 rue de l'Arménie - 38000 - GRENOBLE - France
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; margarine ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre de miel et autres préparations à base de beurre ou de margarine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations à base de miel (à l'exception des boissons) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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