Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTOMIEL
M. Luigi FORMUSO

Numéro de dépôt :
3979346
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2023
POTOMIEL de Luigi FORMUSO

Présentation de la marque POTOMIEL

Déposée par voie électronique le 1 février 2013 par monsieur Luigi FORMUSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POTOMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur Luigi FORMUSO domicilié(e) 36 rue de l'Arménie - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque POTOMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTOMIEL est expirée depuis le 1 février 2023.

Luigi FORMUSO a également déposé les autres marques suivantes : POTO O MIEL , INOXYMAT , EXOMELYS BEURRE AU MIEL & FRUITS


M. Luigi FORMUSO - 36 rue de l'Arménie - 38000 - GRENOBLE - France


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; margarine ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre de miel et autres préparations à base de beurre ou de margarine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations à base de miel (à l'exception des boissons) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.