Déposée le 23 février 2012 par monsieur Luigi FORMUSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « INOXYMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est monsieur Luigi FORMUSO domicilié(e) 36 Rue de l'Arménie - 38000 - GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luigi FORMUSO domicilié(e) 36 Rue de l'Arménie - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque INOXYMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Luigi FORMUSO - 36 Rue de l'Arménie - 38000 - GRENOBLE - France
M. Luigi FORMUSO - 36 Rue de l'Arménie - 38000 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ;
Chaînes antidérapantes ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
Coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes.
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