Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENZANOME FRUITS ET CHOCOLAT DE LA MAIN DU MAITRE Eléments dont la protection n'est pas revendiquée : fruits, chocolat
LUIGI D'AMICO PARROZZO (S.A.S.) Via S. Tinozzi

Numéro de dépôt :
92406015
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2002

Présentation de la marque SENZANOME FRUITS ET CHOCOLAT DE LA MAIN DU MAITRE Eléments dont la protection n'est pas revendiquée : fruits, chocolat

Déposée le 14 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUIGI D'AMICO PARROZZO Via S. Tinozzi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENZANOME FRUITS ET CHOCOLAT DE LA MAIN DU MAITRE Eléments dont la protection n'est pas revendiquée : fruits, chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUIGI D'AMICO PARROZZO Via S. Tinozzi domicilié(e) 44, 65126 PESCARA ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. ALIBERT J U R I D E F I, CENTRE BEAULIEU - France.

La marque SENZANOME FRUITS ET CHOCOLAT DE LA MAIN DU MAITRE Eléments dont la protection n'est pas revendiquée : fruits, chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENZANOME FRUITS ET CHOCOLAT DE LA MAIN DU MAITRE Eléments dont la protection n'est pas revendiquée : fruits, chocolat est expirée depuis le 14 février 2002.

LUIGI D'AMICO PARROZZO Via S. Tinozzi a également déposé les autres marques suivantes : I SONETI


LUIGI D'AMICO PARROZZO (S.A.S.) Via S. Tinozzi - 44, 65126 PESCARA ITALIE - Italie


D. ALIBERT J U R I D E F I, CENTRE BEAULIEU - France


Inscription le 6 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65986 - Publication au BOPI 1992-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pickles. café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices, glace. animaux vivants fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.