Déposée le 13 août 2004 par LUHMER FREDERIC VICTOR MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARTOUCHE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est LUHMER FREDERIC VICTOR MARC domicilié(e) Rue de la place 4,7870 MONTIGNIES LEZ LENS,Belgique - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUHMER FREDERIC domicilié(e) Rue de la place 4,7870 MONTIGNIES LEZ LENS,BELGIQUE - 07870 - France.
La marque CARTOUCHE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOUCHE FRANCE est expirée depuis le 13 août 2014.
LUHMER FREDERIC VICTOR MARC - Rue de la place 4,7870 MONTIGNIES LEZ LENS,Belgique - Belgique
LUHMER FREDERIC - Rue de la place 4,7870 MONTIGNIES LEZ LENS,BELGIQUE - 07870 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
Articles de papeterie machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Périphériques d'ordinateurs et ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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