Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CASSAGNAC
SARL LUGOFRANCE

Numéro de dépôt :
3428102
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
CASSAGNAC de LUGOFRANCE

Présentation de la marque CASSAGNAC

Déposée le 5 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUGOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « CASSAGNAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUGOFRANCE domicilié(e) CHATEAU DE CASSAIGNE,32100 CASSAIGNE - 32100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LUGOFRANCE domicilié(e) CHATEAU DE CASSAIGNE,32100 CASSAIGNE - 32100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LUGOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PERLE DE GASCOGNE , CASSAGNAC , Les Coucougnettes , CAP OVALIE


SARL LUGOFRANCE - CHATEAU DE CASSAIGNE,32100 CASSAIGNE - 32100 - France


SARL LUGOFRANCE - CHATEAU DE CASSAIGNE,32100 CASSAIGNE - 32100 - France


Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529791 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

La marque déposée concerne une liqueur élaborée à partir de crème de lait et d'Armagnac. Cette marque sera utilisée sur différents contenants 20 cl, 35 cl, 50 cl, 70 cl. Cette liste n'est pas exhaustive.