PARTI MONARCHISTE FRANCAIS PMF PARTI ROYALISTE FRANCAIS PRF ROI DE FRANCE COMTE DE NEUILLY
Présentation de la marque PARTI MONARCHISTE FRANCAIS PMF PARTI ROYALISTE FRANCAIS PRF ROI DE FRANCE COMTE DE NEUILLY
Déposée le 26 juin 2013 par monsieur LUGNER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PARTI MONARCHISTE FRANCAIS PMF PARTI ROYALISTE FRANCAIS PRF ROI DE FRANCE COMTE DE NEUILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARTI MONARCHISTE FRANCAIS PMF PARTI ROYALISTE FRANCAIS PRF ROI DE FRANCE COMTE DE NEUILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTI MONARCHISTE FRANCAIS PMF PARTI ROYALISTE FRANCAIS PRF ROI DE FRANCE COMTE DE NEUILLY est expirée depuis le 26 juin 2023.
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09