PETIT-CAPORAL
Présentation de la marque PETIT-CAPORAL
Déposée le 12 septembre 1988 par LUGA-DIFFUSION (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT-CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETIT-CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT-CAPORAL est expirée depuis le 12 septembre 1998.
LUGA-DIFFUSION (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09