Emis Santé Le Tiers Payant en toute sérénité
Présentation de la marque Emis Santé Le Tiers Payant en toute sérénité
Déposée le 10 avril 2006 par LUDWIG SCHONBORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Emis Santé Le Tiers Payant en toute sérénité »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emis Santé Le Tiers Payant en toute sérénité est expirée depuis le 10 avril 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20