Marque enregistrée - Marque en vigueur

apose
Monsieur Ludovic Zussa

Numéro de dépôt :
4660808
Date de dépôt :
26/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2030
apose de Ludovic Zussa

Présentation de la marque apose

Déposée par voie électronique le 26 juin 2020 par monsieur Ludovic Zussa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « apose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Ludovic Zussa domicilié(e) 5 Rue François Mauriac - 68390 - Sausheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ludovic Zussa domicilié(e) 5 Rue François Mauriac - 68390 - Sausheim - France.

La marque apose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque apose arrivera à expiration en date du 26 juin 2030.


Monsieur Ludovic Zussa - 5 Rue François Mauriac - 68390 - Sausheim - France


Monsieur Ludovic Zussa - 5 Rue François Mauriac - 68390 - Sausheim - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.