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Marques déposées par Ludovic Sacha MOTTET
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Franck Banana Mufine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Franck Banana Mufine
Ludovic Sacha MOTTET

Numéro de dépôt :
3754702
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2020
Franck Banana Mufine de Ludovic Sacha MOTTET

Présentation de la marque Franck Banana Mufine

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2010 par Ludovic Sacha MOTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Franck Banana Mufine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est Ludovic Sacha MOTTET domicilié(e) 17 avenue Paul Vaillant Couturier - 94110 - Arcueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sacha MOTTET domicilié(e) 290 avenue Aristide Briand - 92220 - Bagneux - France.

La marque Franck Banana Mufine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franck Banana Mufine est expirée depuis le 20 juillet 2020.


Ludovic Sacha MOTTET - 17 avenue Paul Vaillant Couturier - 94110 - Arcueil - France


Sacha MOTTET - 290 avenue Aristide Briand - 92220 - Bagneux - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.