Marque enregistrée - Marque en vigueur

CPTS Compagnie des Petits Trains du Sud
Monsieur Ludovic RAES

Numéro de dépôt :
4517705
Date de dépôt :
22/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2029
CPTS Compagnie des Petits Trains du Sud de Ludovic RAES

Présentation de la marque CPTS Compagnie des Petits Trains du Sud

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par monsieur Ludovic RAES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CPTS Compagnie des Petits Trains du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur Ludovic RAES domicilié(e) 1964 route de Cassis - 13830 - Roquefort la Bédoule - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ludovic Raes domicilié(e) 1964 route de Cassis - 13830 - Roquefort la Bédoule - France.

La marque CPTS Compagnie des Petits Trains du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPTS Compagnie des Petits Trains du Sud arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.

Ludovic RAES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE VOGUETTE , Mediterranean Submarine Experience


Monsieur Ludovic RAES - 1964 route de Cassis - 13830 - Roquefort la Bédoule - France


Monsieur Ludovic Raes - 1964 route de Cassis - 13830 - Roquefort la Bédoule - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; tracteurs ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.