Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOSCEA
M. ludovic Montron, Agissant pour le compte de la société "DOSCEA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4148869
Date de dépôt :
15/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2025

Présentation de la marque DOSCEA

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2015 par monsieur ludovic Montron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOSCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est monsieur ludovic Montron domicilié(e) 28 cours comte de cabarrus - 64100 - bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ludovic Montron domicilié(e) 28 cours comte de cabarrus - 64100 - bayonne - France.

La marque DOSCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSCEA arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.

ludovic Montron a également déposé les autres marques suivantes : CandySpine


M. ludovic Montron, Agissant pour le compte de la société "DOSCEA" en cours de formation - 28 cours comte de cabarrus - 64100 - bayonne - France


M. ludovic Montron - 28 cours comte de cabarrus - 64100 - bayonne - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques.