Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARCHIVOLT
M. Ludovic JAL BILLET

Numéro de dépôt :
4017776
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2023
L\'ARCHIVOLT de Ludovic JAL BILLET

Présentation de la marque L'ARCHIVOLT

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2013 par monsieur Ludovic JAL BILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARCHIVOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Ludovic JAL BILLET domicilié(e) 228 avenue Félix Faure - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ludovic JAL BILLET domicilié(e) 228 avenue Félix Faure - 69003 - LYON - France.

La marque L'ARCHIVOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHIVOLT est expirée depuis le 5 juillet 2023.


M. Ludovic JAL BILLET - 228 avenue Félix Faure - 69003 - LYON - France


M. Ludovic JAL BILLET - 228 avenue Félix Faure - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Architecture ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).