Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Fondée
M. Ludovic Jacqz, Agissant pour le compte de la société "Maison Fondée" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4320881
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
Maison Fondée de Ludovic Jacqz

Présentation de la marque Maison Fondée

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par monsieur Ludovic Jacqz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Fondée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Ludovic Jacqz domicilié(e) 3 rue des remparts - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ludovic Jacqz domicilié(e) 3 RUE des remparts - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Maison Fondée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Fondée arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.


M. Ludovic Jacqz, Agissant pour le compte de la société "Maison Fondée" en cours de formation - 3 rue des remparts - 33000 - Bordeaux - France


M. Ludovic Jacqz - 3 RUE des remparts - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.