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Marques déposées par monsieur Ludovic GERVAIS
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La Combe du Coeur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Combe du Coeur
M. Ludovic GERVAIS
Mme. Daisy ARNAUD

Numéro de dépôt :
4042969
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2023
La Combe du Coeur de Ludovic GERVAIS

Présentation de la marque La Combe du Coeur

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par monsieur Ludovic GERVAIS et madame Daisy ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Combe du Coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur Ludovic GERVAIS domicilié(e) Les Condamines, Route de Montpellier - 30260 - CORCONNE - France et madame Daisy ARNAUD domicilié(e) Les Condamines, Route de Montpellier - 30260 - CORCONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Daisy ARNAUD domicilié(e) Les Condamines, Route de Montpellier - 30260 - CORCONNE - France.

La marque La Combe du Coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Combe du Coeur est expirée depuis le 28 octobre 2023.


M. Ludovic GERVAIS - Les Condamines, Route de Montpellier - 30260 - CORCONNE - France

Mme. Daisy ARNAUD - Les Condamines, Route de Montpellier - 30260 - CORCONNE - France


Mme. Daisy ARNAUD - Les Condamines, Route de Montpellier - 30260 - CORCONNE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; pensions pour animaux.