Marque expirée - Marque en non vigueur

Dombes manutention
Ludovic Genevoix

Numéro de dépôt :
3598090
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2018
Dombes manutention de Ludovic Genevoix

Présentation de la marque Dombes manutention

Déposée le 11 septembre 2008 par Ludovic Genevoix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dombes manutention »

Le déposant est Ludovic Genevoix domicilié(e) 537 Chemin des communaux,01480 SAVIGNEUX - 01480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ludovic Genevoix domicilié(e) 537 Chemin des communaux,01480 SAVIGNEUX - 01480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dombes manutention est expirée depuis le 11 septembre 2018.


Ludovic Genevoix - 537 Chemin des communaux,01480 SAVIGNEUX - 01480 - France


Ludovic Genevoix - 537 Chemin des communaux,01480 SAVIGNEUX - 01480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à laver ; scies (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention.