Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par monsieur Ludovic GARDETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RS POMPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-07 du 16 février 2018.
Le déposant est monsieur Ludovic GARDETTE domicilié(e) 10 quai d'Illhaeusern - 69660 - COLLONGES AU MONT D'OR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque RS POMPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS POMPES arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.
Monsieur Ludovic GARDETTE - 10 quai d'Illhaeusern - 69660 - COLLONGES AU MONT D'OR - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites web ; études de projets pour entreprises ; services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; services de vente y compris en ligne, au détail ou en gros, de : Pompes, pompes [machines], pompes hydrauliques, pompes électriques, pompes pour fluides, pompes de distribution, pompes d'alimentation, pompes d'aération, pompes à eau pour piscines, pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau, pompes centrifuges, turbines de pompes, arbres pour pompes, membranes de pompes, assemblages de pompes [machines], vannes de contrôle pour pompes, ventouses pour pompes à vide, transmissions pour pompes à vide, éjecteurs [pompes], machines d'alimentation en eau [pompes], pompes destinées à l'industrie, pompes de puits et de forage, pompes de relevage et d'assainissement, pompes à haute pression, machines de pompage de puits, installations [machines] de pompes à vide, tuyaux [pièces de machines], accouplements pour machines autres que tuyaux, vannes [parties de machines et parties d'installations de robinetterie], actionneurs de vannes, vannes mécaniques de régulation du débit des fluides, unités de filtration portatives [machines], robots [machines], appareils de pompage [machines], installations de pompage [machines] de liquides, matériel d'arrosage automatique, matériel d'irrigation, matériel de piscine autre que pompes, à savoir filtres, appareil de traitement, volet de sécurité, bâche, chauffage de piscine.
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