Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRADITIONS BRESSANES
Monsieur Ludovic FROMONT

Numéro de dépôt :
4527716
Date de dépôt :
22/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2029
TRADITIONS BRESSANES de Ludovic FROMONT

Présentation de la marque TRADITIONS BRESSANES

Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par monsieur Ludovic FROMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRADITIONS BRESSANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est monsieur Ludovic FROMONT domicilié(e) 334 chemin des charmes - 01340 - FOISSIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ludovic FROMONT domicilié(e) 334 chemin des charmes - 01340 - FOISSIAT - France.

La marque TRADITIONS BRESSANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITIONS BRESSANES arrivera à expiration en date du 22 février 2029.


Monsieur Ludovic FROMONT - 334 chemin des charmes - 01340 - FOISSIAT - France


Monsieur Ludovic FROMONT - 334 chemin des charmes - 01340 - FOISSIAT - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; boissons lactées où le lait prédomine.