Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pains et Macarons
Ludovic Faroult

Numéro de dépôt :
4269072
Date de dépôt :
01/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2026
Pains et Macarons de Ludovic Faroult

Présentation de la marque Pains et Macarons

Déposée par voie électronique le 1 mai 2016 par Ludovic Faroult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pains et Macarons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est Ludovic Faroult domicilié(e) 3d square lussac les châteaux - 57880 - Ham sous Varsberg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ludovic Faroult domicilié(e) 3d square lussac les châteaux - 57880 - Ham sous Varsberg - France.

La marque Pains et Macarons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pains et Macarons arrivera à expiration en date du 1 mai 2026.

Ludovic Faroult a également déposé les autres marques suivantes : paradoxx , The Dance Trophy , The Dance Oscars , THE DANCE OSCARS , Croyez vous aux fantômes ? , Miss Academy , Miss Vosges , Miss Nancy , Les Trophées de la Danse - The Dance Oscars - , Miss Mirabelle


Ludovic Faroult - 3d square lussac les châteaux - 57880 - Ham sous Varsberg - France


Ludovic Faroult - 3d square lussac les châteaux - 57880 - Ham sous Varsberg - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736427 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; caractères d'imprimerie  ; clichés  ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier  ; affiches  ; albums  ; cartes ; journaux  ; prospectus ; brochures ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; aquarelles  ; patrons pour la couture  ; dessins ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop de mélasse  ; levure  ; poudre à lever  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscottes  ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ; Boissons à base de chocolats ; quiches ;

Hébergement temporaire  ; services de bars  ; services hôteliers  ; réservation de logements temporaires  ; services de crèches d'enfants  ; mise à disposition de terrains de camping  ; services de maisons de retraite pour personnes âgées  ; services de pensions pour animaux domestiques.