Déposée par voie électronique le 1 mai 2016 par Ludovic Faroult
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pains et Macarons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est Ludovic Faroult domicilié(e) 3d square lussac les châteaux - 57880 - Ham sous Varsberg - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ludovic Faroult domicilié(e) 3d square lussac les châteaux - 57880 - Ham sous Varsberg - France.
La marque Pains et Macarons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ludovic Faroult - 3d square lussac les châteaux - 57880 - Ham sous Varsberg - France
Ludovic Faroult - 3d square lussac les châteaux - 57880 - Ham sous Varsberg - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17
Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736427 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Boissons à base de chocolats ; quiches ;
Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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