Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par Ludovic Faroult, Florian Pullara, Anthony Granero
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Miss Mirabelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Les déposants sont Ludovic Faroult domicilié(e) 3d square lussac les châteaux - 57880 - Ham sous Varsberg - France, Florian Pullara domicilié(e) 61 rue du Maréchal Joffre - 57240 - Nilvange - France, Anthony Granero domicilié(e) 1 rue denis papin - 57150 - Creutzwald - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ludovic Faroult domicilié(e) 3d square lussac les châteaux - 57880 - Ham sous Varsberg - France.
La marque Miss Mirabelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ludovic Faroult - 3d square lussac les châteaux - 57880 - Ham sous Varsberg - France
Florian Pullara - 61 rue du Maréchal Joffre - 57240 - Nilvange - France
Anthony Granero - 1 rue denis papin - 57150 - Creutzwald - France
Ludovic Faroult - 3d square lussac les châteaux - 57880 - Ham sous Varsberg - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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