Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEQUATIC
LUDOVIC APPOLINAIRE
SEBASTIEN DAUCE

Numéro de dépôt :
3800956
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
ADEQUATIC de LUDOVIC APPOLINAIRE

Présentation de la marque ADEQUATIC

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par LUDOVIC APPOLINAIRE et SEBASTIEN DAUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADEQUATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Les déposants sont LUDOVIC APPOLINAIRE domicilié(e) 282 RTE DES LANDES DE LA PLEE - 44115 - BASSE GOULAINE - France et SEBASTIEN DAUCE domicilié(e) 24 RUE DU PONT BONNET - 44140 - MONTBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUDOVIC APPOLINAIRE domicilié(e) 282 RTE DES LANDES DE LA PLEE - 44115 - BASSE GOULAINE - France.

La marque ADEQUATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUATIC est expirée depuis le 27 janvier 2021.


LUDOVIC APPOLINAIRE - 282 RTE DES LANDES DE LA PLEE - 44115 - BASSE GOULAINE - France

SEBASTIEN DAUCE - 24 RUE DU PONT BONNET - 44140 - MONTBERT - France


LUDOVIC APPOLINAIRE - 282 RTE DES LANDES DE LA PLEE - 44115 - BASSE GOULAINE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.