Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS ROYAL
M. Ludovic ANTOINE

Numéro de dépôt :
4127321
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2024
PALAIS ROYAL de Ludovic ANTOINE

Présentation de la marque PALAIS ROYAL

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par monsieur Ludovic ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Ludovic ANTOINE domicilié(e) 3 RUE ESPARIAT - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ludovic ANTOINE domicilié(e) 3 RUE ESPARIAT - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS ROYAL est expirée depuis le 20 octobre 2024.


M. Ludovic ANTOINE - 3 RUE ESPARIAT - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


M. Ludovic ANTOINE - 3 RUE ESPARIAT - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.