Championnat de France de Belote
Présentation de la marque Championnat de France de Belote
Déposée le 7 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) Ludi.com SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Championnat de France de Belote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Championnat de France de Belote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Championnat de France de Belote est expirée depuis le 7 mai 2022.
Ludi.com SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 15 mai 2014 - Rejet partiel n°624071 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15