Déposée le 5 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUDENOY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUDENOY domicilié(e) 1, Av Boutarey - 69580 - SATHONAY CAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 405 308 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LUDENOY, M. Ludovic HERAIL domicilié(e) 1, Av Boutarey - 69580 - SATHONAY CAMP - France.
La marque VELAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELAQUA arrivera à expiration en date du 5 avril 2025.
LUDENOY, SAS - 1, Av Boutarey - 69580 - SATHONAY CAMP - France - SIREN 794405308
LUDENOY, M. Ludovic HERAIL - 1, Av Boutarey - 69580 - SATHONAY CAMP - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603208 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2015 n°2583572 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-07
Inscription le 7 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°650507 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-07
Flotteurs pour la natation. Appareils de locomotion par eau. Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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