Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie artisanale Happy Mousse , Bière Happy Mousse , Happy Mousse
Madame Lucy PICARD

Numéro de dépôt :
4584878
Date de dépôt :
26/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2029
Brasserie artisanale Happy Mousse , Bière Happy Mousse , Happy Mousse de Lucy PICARD

Présentation de la marque Brasserie artisanale Happy Mousse , Bière Happy Mousse , Happy Mousse

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par madame Lucy PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie artisanale Happy Mousse , Bière Happy Mousse , Happy Mousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est madame Lucy PICARD domicilié(e) 27 Grand rue - 59400 - Anneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Lucy PICARD domicilié(e) 27 grand rue - 59400 - Anneux - France.

La marque Brasserie artisanale Happy Mousse , Bière Happy Mousse , Happy Mousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie artisanale Happy Mousse , Bière Happy Mousse , Happy Mousse arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.


Madame Lucy PICARD - 27 Grand rue - 59400 - Anneux - France


Madame Lucy PICARD - 27 grand rue - 59400 - Anneux - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.