Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUARTE
Madame Lucrèce RICHARD
Monsieur laurent RICHARD

Numéro de dépôt :
4495282
Date de dépôt :
28/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2028
QUARTE de Lucrèce RICHARD

Présentation de la marque QUARTE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2018 par madame Lucrèce RICHARD et monsieur laurent RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Les déposants sont madame Lucrèce RICHARD domicilié(e) 26 chemin des piorons - 42210 - Boisset les Montrond - France et monsieur laurent RICHARD domicilié(e) 26 chemin des piorons - 42210 - Boisset les Montrond - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur laurent RICHARD domicilié(e) 26 chemin des piorons - 42210 - Boisset les Montrond - France.

La marque QUARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2028.

Lucrèce RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : STARTER+ , QUINTE+ , ALLURES , E REPORT , OBSTACLES , GRAND PRIX , SUPER2 , QUINTE , TRIO , CASAQUES


Madame Lucrèce RICHARD - 26 chemin des piorons - 42210 - Boisset les Montrond - France

Monsieur laurent RICHARD - 26 chemin des piorons - 42210 - Boisset les Montrond - France


Monsieur laurent RICHARD - 26 chemin des piorons - 42210 - Boisset les Montrond - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 8 avril 2019 - Rejet partiel n°753657 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 17 juillet 2019 - Rejet partiel n°763912 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17

Inscription le 17 juillet 2019 - Rejet partiel n°763910 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17

Caractères d'imprimerie.