Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIBAILY
LUCKY CLOVER

Numéro de dépôt :
4410704
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
SIBAILY de LUCKY CLOVER

Présentation de la marque SIBAILY

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par LUCKY CLOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIBAILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est LUCKY CLOVER domicilié(e) 38 RUE DUNOIS - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur XIAO RUAN domicilié(e) 1 RUE DES LYS - 37100 - TOURS - France.

La marque SIBAILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBAILY arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.

LUCKY CLOVER a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DOUSSEY , JAZZNISSY , , LAGUIOLE , EMPEREUR CHARLES , LOUIS XV BRANDY , , , ,


LUCKY CLOVER - 38 RUE DUNOIS - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France


Monsieur XIAO RUAN - 1 RUE DES LYS - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°725120 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-05-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.