Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EMPEREUR CHARLES
LUCKY CLOVER, SARL

Numéro de dépôt :
4303163
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EMPEREUR CHARLES de LUCKY CLOVER

Présentation de la marque EMPEREUR CHARLES

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUCKY CLOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMPEREUR CHARLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUCKY CLOVER domicilié(e) 38 RUE DUNOIS - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 431 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LUCKY CLOVER, M. XIAO RUAN domicilié(e) 1 RUE DES LYS - 37100 - TOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LUCKY CLOVER a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DOUSSEY , JAZZNISSY , , LAGUIOLE , SIBAILY , LOUIS XV BRANDY , , , ,


LUCKY CLOVER, SARL - 38 RUE DUNOIS - 75647 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 807431473


SARL LUCKY CLOVER, M. XIAO RUAN - 1 RUE DES LYS - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 11 août 2017 - Rejet total n°706179 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

Inscription le 11 août 2017 - Rejet total n°706178 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

Vins .