Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMATIS
LUCITE INTERNATIONAL UK LIMITED Société constituée selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
94523271
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2014

Présentation de la marque AMATIS

Déposée le 6 juin 1994 par la société LUCITE INTERNATIONAL UK LIMITED Société constituée selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la société LUCITE INTERNATIONAL UK LIMITED Société constituée selon les lois britanniques domicilié(e) Queens Gate 15-17 Queens Terrace SO14 3BP SOUTHAMPTON HAMPSHIRE,Grande Bretagne (dossier no 2265884) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2265884) - 31527 - France.

La marque AMATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMATIS est expirée depuis le 6 juin 2014.


LUCITE INTERNATIONAL UK LIMITED Société constituée selon les lois britanniques - Queens Gate 15-17 Queens Terrace SO14 3BP SOUTHAMPTON HAMPSHIRE,Grande Bretagne (dossier no 2265884) - Royaume-Uni


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2265884) - 31527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336269 - Publication au BOPI 2001-12-04

Inscription le 1 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355607 - Publication au BOPI 2002-10-01

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2004 n°2265884 - Publication au BOPI 2004-05-28

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Matières plastiques à l'état brut, résines synthétiques, destinées à l'industrie Plastiques mi-ouvrés destinés à la fabrication

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.