Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par madame Lucille Pialot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PASTISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-27 du 3 juillet 2020.
Le déposant est madame Lucille Pialot domicilié(e) 24 Montée Saint-Sébastien - 69001 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Lucille Pialot domicilié(e) 24 Montée Saint-Sébastien - 69001 - Lyon - France.
La marque PASTISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50
Parfums ; produits de parfumerie ; eau de cologne ; eau de toilette ; produits et préparations cosmétiques ; produits cosmétiques pour le soin du visage, du corps, des mains et des cheveux ; produits d'hygiène et de beauté ; crèmes, laits, lotions, gels pour le visage, le corps et les mains à usage cosmétique ; savons ; déodorants corporels ; huiles essentielles à usage personnel ; gels-douche ; préparations cosmétiques pour le bain ; shampooings ; masques de beauté ; huiles à usage cosmétique ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; produits nettoyants pour la peau ; pots-pourris ; sachets parfumés ; parfums d'ambiance ; parfums d'intérieur ; encens ; extraits de plantes aromatiques à usage cosmétique ; extraits de plantes aromatiques pour parfums d’ambiance ; produits pour parfumer le linge ;
Produits de l’imprimerie ; caractères d'imprimerie ; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l’emballage en papier ou en matières plastiques ; papier d'emballage ; albums ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; étiquettes auto-adhésives et autocollants (articles de papeterie) ; fournitures pour l’écriture et pour le dessin ; fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier à lettres ; enveloppes (papeterie) ; blocs (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; blocs à dessin ; cahiers ; calendriers ; carnets ; répertoires ; couvertures (papeterie) ; agendas ; couvertures d’agendas ; instruments d’écriture et de dessin ; supports pour photographies ; photographies ; clichés ; affiches ; posters ; impressions ; représentations et reproductions graphiques ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; marque-places ; livres ; livrets ; revues ; catalogues ; journaux ; périodiques ; magazines ; publications ; livres de naissance ; marque-pages ; cartes ; cartes postales ; étiquettes non en tissu ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de verre en papier ; tapis de table en papier ; nappes en papier ; papier de soie ; papiers parfumés ; patrons pour la confection de vêtements ; modèles de broderie ;
Ustensiles et récipients de ménage, de cuisine, de table et de toilette ; verrerie ; verres (récipients) ; articles en verre, porcelaines, céramiques et faïences destinés à l'art de la table ; articles en verre, porcelaines, céramiques et faïences pour le ménage, la cuisine, la table et la toilette ; vases ; soliflores ; cache-pots ; objets d'art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre ; bougeoirs ; chandeliers ; photophores ; faïence ; statues, figurines, plaques et oeuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans cette classe ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; flacons ; brûle-parfums ; vaisselle en carton ;
Textiles ; tissus ; tissus de soie ; tissus tissés ou tricotés ; étoffes non tissées ; étoffes pour l'habillement ; doublures (étoffes) ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus pour la décoration d'intérieur ; tissus d’ameublement ; tentures ; linge de maison ; articles textiles de maison ; rideaux ; linge de lit ; couvertures de lit et de table ; couvre-lits ; boutis ; plaids ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; draps de bain ; serviettes de toilette ; gants de toilette ; essuie-mains en matières textiles ; linge de cuisine ; serviettes de plage ; linge de table non en papier ; chemins de table ; nappes en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; sets de tables en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; étiquettes en tissu ;
Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bonnets ; vêtements confectionnés ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements pour le sport ; vêtements de nuit ; sous-vêtements ; caleçons ; shorts de bain ; maillots de bain ; peignoirs ; kimonos ; paréos ; tabliers (vêtements) ; espadrilles ; sandales ; chaussures de plage ; chaussons ; pantoufles ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans (habillement) ; bandanas (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; ceintures (habillement) ; pochettes (habillement) ; bretelles ; foulards ; lavallières ; noeuds papillon ; écharpes ; châles ; étoles ; chaussettes ; bas ; collants ;
Éducation ; formation ; divertissement ; services de loisirs ; activités culturelles et de divertissement ; organisation d'expositions à des fins culturelles, éducatives, ou de divertissement ; organisation de manifestations culturelles et artistiques ; organisation d'événements de divertissement ; organisation, direction et production de spectacles ; gestion artistique de spectacles de divertissement ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; production de films autres que films publicitaires ; production de programmes et d'événements notamment sonores et vidéos ; production musicale ; montages de bandes-vidéo ; édition et publication de textes, d'articles, d'illustrations, de livres, de livrets, de catalogues, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, et de publications en tous genres et sous toutes formes, y compris publications électroniques et numériques ; édition et publication de lettres d'information (newsletters) sur internet ;
Services de conception d'art graphique ; services de conception et de conseils en décoration intérieure ; conception graphique de communication visuelle ; services de dessinateurs de mode ; services de design industriel ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conception d'accessoires de mode et vestimentaires ; services de conseillers dans le domaine de la création de mode ; conception de textiles ; conception de motifs graphiques destinés à l’impression sur matières naturelles ou synthétiques ; conception d'articles pour le ménage, la table et la cuisine.
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