Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM ET COMPAGNIE
Mme. Lucile ROUX, Agissant pour le compte de la société "POM ET COMPAGNIE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4009097
Date de dépôt :
02/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2023
POM ET COMPAGNIE de Lucile ROUX

Présentation de la marque POM ET COMPAGNIE

Déposée par voie électronique le 2 juin 2013 par madame Lucile ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POM ET COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est madame Lucile ROUX domicilié(e) 13 CHEMIN DE LA GRANDE RUELLE - 77700 - CHESSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Lucile ROUX domicilié(e) 13 CHEMIN DE LA GRANDE RUELLE - 77700 - CHESSY - France.

La marque POM ET COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM ET COMPAGNIE est expirée depuis le 2 juin 2023.


Mme. Lucile ROUX, Agissant pour le compte de la société "POM ET COMPAGNIE" en cours de formation - 13 CHEMIN DE LA GRANDE RUELLE - 77700 - CHESSY - France


Mme. Lucile ROUX - 13 CHEMIN DE LA GRANDE RUELLE - 77700 - CHESSY - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).