Marque expirée - Marque en non vigueur
Flocon de lait
Numéro de dépôt :
3446072
Date de dépôt :
11/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2016
Présentation de la marque Flocon de lait
Déposée le 11 août 2006 par Lucile et Olivier MIONET-BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Flocon de lait »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flocon de lait est expirée depuis le 11 août 2016.
Lucile et Olivier MIONET-BAYARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03
Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38