Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVEN LANE
Mlle Lucile Couvée

Numéro de dépôt :
3965299
Date de dépôt :
01/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2022
SEVEN LANE de Lucile Couvée

Présentation de la marque SEVEN LANE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2012 par mademoiselle Lucile Couvée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEVEN LANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est mademoiselle Lucile Couvée domicilié(e) 2 Chemin des tourterelles - 38190 - Villard-Bonnot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Lucile Couvée domicilié(e) 2 Chemin des tourterelles - 38190 - Villard-Bonnot - France.

La marque SEVEN LANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN LANE est expirée depuis le 1 décembre 2022.


Mlle Lucile Couvée - 2 Chemin des tourterelles - 38190 - Villard-Bonnot - France


Mlle Lucile Couvée - 2 Chemin des tourterelles - 38190 - Villard-Bonnot - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.