Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Graine Sauvage
Madame Lucile Aussel
Monsieur Romarin Girard-Colombier

Numéro de dépôt :
4560914
Date de dépôt :
19/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Graine Sauvage de Lucile Aussel

Présentation de la marque La Graine Sauvage

Déposée par voie électronique le 19 juin 2019 par madame Lucile Aussel et monsieur Romarin Girard-Colombier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Graine Sauvage »

Les déposants sont madame Lucile Aussel domicilié(e) rue des Rigoles - 75020 - Paris - France et monsieur Romarin Girard-Colombier domicilié(e) route de Girouard - 78320 - Lévis Saint Nom - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Graine Sauvage, Madame Lucile Aussel domicilié(e) rue des Rigoles - 75020 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Lucile Aussel a également déposé les autres marques suivantes : La graine sauvage


Madame Lucile Aussel - rue des Rigoles - 75020 - Paris - France

Monsieur Romarin Girard-Colombier - route de Girouard - 78320 - Lévis Saint Nom - France


La Graine Sauvage, Madame Lucile Aussel - rue des Rigoles - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 15 septembre 2020 - Rejet total n°795165 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.