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Marques déposées par LUCIENNE EVERARD
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CHOUETTES JEUX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHOUETTES JEUX
LUCIENNE EVERARD
VERONIQUE DEFORGES
chouettes jeux, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3677683
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CHOUETTES JEUX de LUCIENNE EVERARD

Présentation de la marque CHOUETTES JEUX

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2009 par LUCIENNE EVERARD, VERONIQUE DEFORGES, l'association loi 1901 chouettes jeux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUETTES JEUX »

Les déposants sont LUCIENNE EVERARD domicilié(e) 64 boulevard Victor Hugo - 33670 - CREON - France, VERONIQUE DEFORGES domicilié(e) 12 ALLEE DU COUCHANT - 33600 - PESSAC - France, l'association loi 1901 chouettes jeux domicilié(e) 64 boulevard Victor Hugo - 33670 - CREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chouettes jeux domicilié(e) 64 boulevard Victor Hugo - 33670 - CREON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41


LUCIENNE EVERARD - 64 boulevard Victor Hugo - 33670 - CREON - France

VERONIQUE DEFORGES - 12 ALLEE DU COUCHANT - 33600 - PESSAC - France

chouettes jeux, association loi 1901 - 64 boulevard Victor Hugo - 33670 - CREON - France - SIREN 5


chouettes jeux - 64 boulevard Victor Hugo - 33670 - CREON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 4 octobre 2010 - Rejet total n°533344 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 8 mars 2011 - Demande de relevé de déchéance n°544581 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Inscription le 4 avril 2011 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°546374 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Boîtes en carton ou en papier ; cartes ; dessins ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.