Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE N'EST PAS
Monsieur Lucien ROMAN, Zone Industrielle Les Tourrades, 06210 MANDELIEU et Madame Danielle LLADO, 26, avenue Michel Jourdan, 06150 CANNES LA BOCCA.

Numéro de dépôt :
1322364
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1995

Présentation de la marque CE N'EST PAS

Déposée le 6 septembre 1985 par monsieur Lucien ROMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CE N'EST PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lucien ROMAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque CE N'EST PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE N'EST PAS est expirée depuis le 6 septembre 1995.

Lucien ROMAN a également déposé les autres marques suivantes : Eden Senteurs , ETRE OU NE PAS ETRE , FUNEL


Monsieur Lucien ROMAN, Zone Industrielle Les Tourrades, 06210 MANDELIEU et Madame Danielle LLADO, 26, avenue Michel Jourdan, 06150 CANNES LA BOCCA. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.