Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

saucisse escargot, crépinette escargot, saucisson escargot, terrine fraîche escargot,bâton escargot
M. LUCIEN PETIT

Numéro de dépôt :
4034614
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
saucisse escargot, crépinette escargot, saucisson escargot, terrine fraîche escargot,bâton escargot de LUCIEN PETIT

Présentation de la marque saucisse escargot, crépinette escargot, saucisson escargot, terrine fraîche escargot,bâton escargot

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2013 par monsieur LUCIEN PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « saucisse escargot, crépinette escargot, saucisson escargot, terrine fraîche escargot,bâton escargot »

Le déposant est monsieur LUCIEN PETIT domicilié(e) 32 rue de la maigrerie - 17240 - LORIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LUCIEN PETIT domicilié(e) 32 rue de la maigrerie - 17240 - LORIGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

LUCIEN PETIT a également déposé les autres marques suivantes : BEAUME D'HELIX , nos formules foire marché cagouille escargots charentaise dégustation, gourmande, duo, familiale. , Assiette Charentaise : salade, tomate,1-2 saucisse escargot 35% escargots, 10 cagouille charentaise


M. LUCIEN PETIT - 32 rue de la maigrerie - 17240 - LORIGNAC - France


M. LUCIEN PETIT - 32 rue de la maigrerie - 17240 - LORIGNAC - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637232 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.