Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Assiette Charentaise : salade, tomate,1-2 saucisse escargot 35% escargots, 10 cagouille charentaise
M. LUCIEN PETIT
Mme. MARYSE PETIT

Numéro de dépôt :
4024336
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Assiette Charentaise : salade, tomate,1-2 saucisse escargot 35% escargots, 10 cagouille charentaise de LUCIEN PETIT

Présentation de la marque Assiette Charentaise : salade, tomate,1-2 saucisse escargot 35% escargots, 10 cagouille charentaise

Déposée par voie électronique le 1 août 2013 par monsieur LUCIEN PETIT et madame MARYSE PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Assiette Charentaise : salade, tomate,1-2 saucisse escargot 35% escargots, 10 cagouille charentaise »

Les déposants sont monsieur LUCIEN PETIT domicilié(e) 32 rue de la maigrerie - 17240 - LORIGNAC - France et madame MARYSE PETIT domicilié(e) 32 RUE DE LA MAIGRERIE - 17240 - LORIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LUCIEN PETIT domicilié(e) 32 rue de la maigrerie - 17240 - LORIGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

LUCIEN PETIT a également déposé les autres marques suivantes : BEAUME D'HELIX , nos formules foire marché cagouille escargots charentaise dégustation, gourmande, duo, familiale. , saucisse escargot, crépinette escargot, saucisson escargot, terrine fraîche escargot,bâton escargot


M. LUCIEN PETIT - 32 rue de la maigrerie - 17240 - LORIGNAC - France

Mme. MARYSE PETIT - 32 RUE DE LA MAIGRERIE - 17240 - LORIGNAC - France


M. LUCIEN PETIT - 32 rue de la maigrerie - 17240 - LORIGNAC - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624192 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.