Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

i-section
M. LUCIEN PESNOT
M. DORIAN GODARD
M. JOCELYN GABRIEL
M. ALPHONSE VINCENT

Numéro de dépôt :
4239095
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
i-section de LUCIEN PESNOT

Présentation de la marque i-section

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par monsieur LUCIEN PESNOT, monsieur DORIAN GODARD, monsieur JOCELYN GABRIEL, monsieur ALPHONSE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « i-section »

Les déposants sont monsieur LUCIEN PESNOT domicilié(e) 23 RUE MONTGOLFIER - 93500 - PANTIN - France, monsieur DORIAN GODARD domicilié(e) 18 RUE CAMILLE PELLETAN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France, monsieur JOCELYN GABRIEL domicilié(e) 67 RUE DES CHANTIERS - 78000 - VERSAILLES - France, monsieur ALPHONSE VINCENT domicilié(e) 9 SQUARE DES MARONNIERS - 78150 - ROCQUENCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, i-section, M. LUCIEN PESNOT domicilié(e) 23 RUE MONTGOLFIERS - 93500 - PANTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41


M. LUCIEN PESNOT - 23 RUE MONTGOLFIER - 93500 - PANTIN - France

M. DORIAN GODARD - 18 RUE CAMILLE PELLETAN - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France

M. JOCELYN GABRIEL - 67 RUE DES CHANTIERS - 78000 - VERSAILLES - France

M. ALPHONSE VINCENT - 9 SQUARE DES MARONNIERS - 78150 - ROCQUENCOURT - France


i-section, M. LUCIEN PESNOT - 23 RUE MONTGOLFIERS - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 11 mars 2019 - Rejet total n°751003 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.