Marque expirée - Marque en non vigueur

MOLL VOTRE CARROSSIER
lucien moll

Numéro de dépôt :
3693915
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2019
MOLL VOTRE CARROSSIER de lucien moll

Présentation de la marque MOLL VOTRE CARROSSIER

Déposée le 25 novembre 2009 par lucien moll auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOLL VOTRE CARROSSIER »

Le déposant est lucien moll domicilié(e) 24 avenue montjoly - 63400 - CHAMALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lucien moll domicilié(e) 24 avenue montjoly - 63400 - CHAMALIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOLL VOTRE CARROSSIER est expirée depuis le 25 novembre 2019.


lucien moll - 24 avenue montjoly - 63400 - CHAMALIERES - France


lucien moll - 24 avenue montjoly - 63400 - CHAMALIERES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 10 mai 2010 - Concession de licence n°523475 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 6 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°528908 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-06

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.