Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES GROSSES PIERRES
Numéro de dépôt :
1123073
Date de dépôt :
05/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bourges
Présentation de la marque DOMAINE DES GROSSES PIERRES
Déposée le 5 décembre 1979 par monsieur Lucien LAUVERJAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bourges), la marque française « DOMAINE DES GROSSES PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES GROSSES PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123073.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DES GROSSES PIERRES est expirée depuis le 5 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036