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Marques déposées par monsieur Lucien FOURNIE
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DOMAINE DE RAMON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE RAMON
Mr Lucien FOURNIE

Numéro de dépôt :
1205359
Date de dépôt :
21/05/1982
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
21/05/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE RAMON

Déposée le 21 mai 1982 par monsieur Lucien FOURNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE RAMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lucien FOURNIE domicilié(e) Domaine de Ramon, 24240 POMPORT (dossier no 2005151) - France.

La marque DOMAINE DE RAMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE RAMON est expirée depuis le 21 mai 2002.


Mr Lucien FOURNIE - Domaine de Ramon, 24240 POMPORT (dossier no 2005151) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1992 n°2005151 - Publication au BOPI 1992-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Vins blancs, rouges et rosés.