Marque renouvelée - Marque en non vigueur
JULES COURBET
Numéro de dépôt :
1092761
Date de dépôt :
23/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac
Présentation de la marque JULES COURBET
Déposée le 23 octobre 1978 par LUCIEN FOUCAULD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « JULES COURBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JULES COURBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JULES COURBET est expirée depuis le 23 octobre 1988.
LUCIEN FOUCAULD & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045