Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie des Tilleuls
M. lucien EBERHARD, Agissant pour le compte de la société "Brasserie des Tilleuls" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4217629
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2025
Brasserie des Tilleuls de lucien EBERHARD

Présentation de la marque Brasserie des Tilleuls

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2015 par monsieur lucien EBERHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie des Tilleuls » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur lucien EBERHARD domicilié(e) 6 place de la mairie - 26110 - Curnier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. lucien EBERHARD domicilié(e) 6 place de la mairie - 26110 - Curnier - France.

La marque Brasserie des Tilleuls a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie des Tilleuls arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.

lucien EBERHARD a également déposé les autres marques suivantes : Biére la Nomâd , La Tangente , La Bivouak , Terre Sauvage , Bière l'Adrénaline


M. lucien EBERHARD, Agissant pour le compte de la société "Brasserie des Tilleuls" en cours de formation - 6 place de la mairie - 26110 - Curnier - France


M. lucien EBERHARD - 6 place de la mairie - 26110 - Curnier - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.