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Marques déposées par monsieur Lucien Constantin GROSSARD
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SC SCOLONESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC SCOLONESS
Monsieur Lucien Constantin GROSSARD
Madame Fatiha GROSSARD Nom de jeune fille ASSOUKI

Numéro de dépôt :
3360019
Date de dépôt :
12/05/2005
Lieu de dépôt :
TGI DE POINTE A PITRE
Date d'expiration :
12/05/2015
SC SCOLONESS de Lucien Constantin GROSSARD

Présentation de la marque SC SCOLONESS

Déposée le 12 mai 2005 par monsieur Lucien Constantin GROSSARD et madame Fatiha GROSSARD Nom de jeune fille ASSOUKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI DE POINTE A PITRE), la marque française « SC SCOLONESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Les déposants sont monsieur Lucien Constantin GROSSARD domicilié(e) Maison de Kermadec, Chemin de l'Espérance,97111 MORNE A L'EAU - 97111 - France et madame Fatiha GROSSARD Nom de jeune fille ASSOUKI domicilié(e) Maison de Kermadec, Chemin de L'Espérance,97111 MORNE A L'EAU - 97111 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lucien Constantin GROSSARD domicilié(e) Maison de KERMADECK, Chemin de L'Espérance,97111 MORNE A L'EAU - 97111 - France.

La marque SC SCOLONESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360019.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC SCOLONESS est expirée depuis le 12 mai 2015.


Monsieur Lucien Constantin GROSSARD - Maison de Kermadec, Chemin de l'Espérance,97111 MORNE A L'EAU - 97111 - France

Madame Fatiha GROSSARD Nom de jeune fille ASSOUKI - Maison de Kermadec, Chemin de L'Espérance,97111 MORNE A L'EAU - 97111 - France


Monsieur Lucien Constantin GROSSARD - Maison de KERMADECK, Chemin de L'Espérance,97111 MORNE A L'EAU - 97111 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Malles & valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à mains, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffret pour affaires de toilette ; sacs ou sachet pour emballage en cuir. Tissus ; couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemise ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.