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Marques déposées par monsieur Lucien CAUMONT Madame Yvonne DEPRAZ
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NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES
Monsieur Lucien CAUMONT Madame Yvonne DEPRAZ, épouse CAUMONT

Numéro de dépôt :
1383337
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1996
NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES de Lucien CAUMONT Madame Yvonne DEPRAZ

Présentation de la marque NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES

Déposée le 8 décembre 1986 par monsieur Lucien CAUMONT Madame Yvonne DEPRAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lucien CAUMONT Madame Yvonne DEPRAZ domicilié(e) 136, rue Sainte, 13007 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet PROTEC - France.

La marque NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVETTE DU FOUR DES NAVETTES est expirée depuis le 8 décembre 1996.


Monsieur Lucien CAUMONT Madame Yvonne DEPRAZ, épouse CAUMONT - 136, rue Sainte, 13007 MARSEILLE. - France


cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

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