Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART & FACT STUDIO
M. Lucien Bouffard
M. Grégory Bouteiller
M. Romain Reinhard

Numéro de dépôt :
3874069
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ART & FACT STUDIO de Lucien Bouffard

Présentation de la marque ART & FACT STUDIO

Déposée le 16 novembre 2011 par monsieur Lucien Bouffard, monsieur Grégory Bouteiller, monsieur Romain Reinhard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ART & FACT STUDIO »

Les déposants sont monsieur Lucien Bouffard domicilié(e) 92 rue Roland Garros - 97436 - Saint-Leu - France, monsieur Grégory Bouteiller domicilié(e) 39 impasse Longanis, Villa Léa - 97421 - Saint-Louis - France, monsieur Romain Reinhard domicilié(e) 10 boulevard de l'Etang - 17200 - Royan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lucien Bouffard domicilié(e) 92 rue Roland Garros - 97436 - Saint-Leu - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Lucien Bouffard a également déposé les autres marques suivantes : Réunion Annonces , Annuaire 974


M. Lucien Bouffard - 92 rue Roland Garros - 97436 - Saint-Leu - France

M. Grégory Bouteiller - 39 impasse Longanis, Villa Léa - 97421 - Saint-Louis - France

M. Romain Reinhard - 10 boulevard de l'Etang - 17200 - Royan - France


M. Lucien Bouffard - 92 rue Roland Garros - 97436 - Saint-Leu - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585797 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.