Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALMORAL
Numéro de dépôt :
1039969
Date de dépôt :
13/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille
Présentation de la marque BALMORAL
Déposée le 13 janvier 1978 par monsieur Lucien AUGUSTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « BALMORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BALMORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BALMORAL est expirée depuis le 13 janvier 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036