lucien angrand, Agissant pour le compte de la société “ NOVELIS energies renouvelables ” en cours de formation boris thermac, Agissant pour le compte de la société “ NOVELIS energies renouvelables ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3598761
Date de dépôt :
16/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/09/2018
Présentation de la marque NOVELIS energies renouvelables
Déposée le 16 septembre 2008 par lucien angrand et boris thermac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NOVELIS energies renouvelables »
Les déposants sont lucien angrand, Agissant pour le compte de la société “ NOVELIS energies renouvelables ” en cours de formation domicilié(e) 16 rue de la favorite - 69005 - LYON - France et boris thermac, Agissant pour le compte de la société “ NOVELIS energies renouvelables ” en cours de formation domicilié(e) 21 rue justin godart - 69004 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lucien angrand domicilié(e) 16 rue de la favorite - 69005 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELIS energies renouvelables est expirée depuis le 16 septembre 2018.
lucien angrand, Agissant pour le compte de la société “ NOVELIS energies renouvelables ” en cours de formation - 16 rue de la favorite - 69005 - LYON - France
boris thermac, Agissant pour le compte de la société “ NOVELIS energies renouvelables ” en cours de formation - 21 rue justin godart - 69004 - LYON - France
lucien angrand - 16 rue de la favorite - 69005 - LYON - France
Inscription le 16 avril 2009 - retrait partiel n°495347 - Publication au BOPI 2009-04-16
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Inscription le 25 juin 2009 - Rejet partiel n°500693 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Inscription le 22 septembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°506763 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22
Inscription le 29 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°522880 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Sciage ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; Soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Authentification d'oeuvres d'art.
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